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Pierre Bosset

Département des sciences juridiques

Faculté : Faculté de science politique et de droit

Poste de professeur : Professeur

Téléphone : (514) 987-3000 poste 3993

Local : W-2445

Domaines d'expertises

  • Droits et libertés de la personne
  • Droits économiques, sociaux et culturels
  • Rapports entre droit et religions
  • Institutions nationales de protection des droits
  • Droit international et comparé des droits de la personne

Langues

  • Français
  • Anglais
  • Information générale
  • Cours
  • Publications
  • Communications
  • Réalisations
  • Prix et distinctions
  • Services aux collectivités

Cheminement académique

M.Phil. (International Relations), Cambridge, 1989
LL.M. (International Human Rights Law), Essex, 1984
Licence en droit, Université de Montréal, 1980

Liens d’intérêt

Unités de recherche

    Centre d'études ethniques des universités montréalaises (CETUUM) Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité du Québec (CRIDAQ)

Projets de recherche en cours

  • Aucune donnée disponible pour cette section.

Partenaires (organismes, entreprises)

  • Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
  • Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
  • Conseil de l'Europe

Affiliations externes principales

  • Membre du Barreau du Québec depuis 1981
  • Directeur de la recherche et de la planification stratégique à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec de 1998 à 2007
  • Conseiller juridique à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec de 1985 à 1998
  • Conseiller juridique pour «Au Bas de l'Échelle» (normes du travail, accès à la syndicalisation) de 1982 à 1985
  • Chercheur invité à l'Institut d'études internationales de Montréal de l'UQAM, 2006
  • Chercheur invité à l'Université de Kyoto, 1994

Prix et distinctions

  • Aucune donnée disponible pour cette section.

Publications

  • Livres

    P. Bosset, La discrimination indirecte dans le domaine de l'emploi. Aspects juridiques. Coll. Études et Documents de recherche sur les droits et libertés, no 1. Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1989. 136 p.

    Direction d'ouvrages:

    P. Bosset et Lamarche, L. (dir.), Droit de cité pour les droits économiques, sociaux et culturels - La Charte québécoise des droits et libertés en chantier. Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011. 615 p.

    P. Eid, Bosset, P., Lebel-Grenier, S., Milot, M. (dir.), Appartenances religieuses et appartenance citoyenne : un équilibre en tension. Presses de l'Université Laval, 2009. 425 p.

    P. Bosset (dir.), Après 25 ans, la Charte québécoise des droits et libertés. Montréal, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, 2003 : vol. 1 (Bilan et recommandations), 135 p. et vol. 2 (Études), 317 p.

    M. Coutu, Bosset, P., Gendreau, C., Villeneuve, D. (dir.), Citoyenneté et droits fondamentaux. Une citoyenneté limitée, fragmentée, illusoire ?. Montréal (Éditions Thémis) et Onati (Institut international de sociologie juridique), 2000. 545 p.

    L. Lamarche et Bosset, P. (dir.), Des enfants et des droits. Sainte-Foy, Presses de l'Université Laval, 1997. 114 p.

    L. Lamarche et Bosset, P. (dir.), Les droits de la personne et les enjeux de la médecine moderne. Sainte-Foy, Presses de l'Université Laval, 1996. 119 p.


  • Chapitre de livre

    P. Bosset, «Respect des exigences religieuses alimentaires dans les services publics: l'expérience canadienne, au carrefour des normativités juridique et déontologique», dans B. Duarte (dir.), Les pratiques religieuses alimentaires: limiter le risque discriminatoire (à paraître, 2014).

    P. Bosset, «La régulation juridique de l'aliment halal au Canada: de quelques conséquences de la neutralité de l'État en matière religieuse», dans K. Fall (dir.), Le halal dans tous ses états (à paraître, 2014).

    P. Bosset, "Mainstreaming Religious Diversity in a Secular and Egalitarian State: The Road(s) not Taken in Leyla Sahin v. Turkey", in: E. Brems (ed.), Diversity and European Human Rights: Rewriting Judgments of the European Court of Human Rights, Cambridge University Press, 2013, p. 192-217.

    P. Bosset, Gamper, A., Ohlinger, T., "Multicultural Societies and Migrations", in: M. Tushnet, C. Saunders, T. Fleiner (eds.), Routledge Handbook of Constitutional Law, Londres, Routledge Press, 2013, p. 443-454.

    P. Bosset, «Regards croisés sur les accommodements religieux en Europe et au Québec: le regard québécois», dans F. Ast et B. Duarte (dir.), Les discriminations religieuses en Europe: droit et pratiques, Paris, L'Harmattan, 2012, p. 71-83.

    P. Bosset, «Les droits des parents en matière d'enseignement religieux: pour une mise en perspective du discours juridique», dans: M. Estivalèzes et S. Lefebvre (dir.), Le programme d'éthique et de culture religieuse: l'exigeante conciliation entre le soi, l'autre et le nous, Sainte-Foy, Presses de l'Université Laval, 2012, p. 157-174.

    P. Bosset et Lamarche, L., «Introduction: Donner droit de cité aux droits économiques, sociaux et culturels», dans P. Bosset et L. Lamarche, Droit de cité pour les droits économiques, sociaux et culturels: la Charte québécoise en chantier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 1-17.

    P. Bosset, «Adaptacion de la diversidad e interpretacion multicultural de los derechos: algunas lecciones de Canada (y Quebec) sobre la adaptacion de los derechos humanos en las sociedades plurales», dans: E. J. Ruiz-Vieytez et G.U. Asua (dir.), Derechos Humanos en contextos multiculturales, Bilbao, Instituto de Derechos Humanos Pedro Arrupe, 2011, p. 99-139. [Également publié en langue basque.]

    P. Bosset, «Concevoir juridiquement la liberté dans une société multiculturelle», dans: J. Boulad-Ayoub et P. Leuprecht (dir.), Le sens de la liberté, Sainte-Foy, Presses de l'Université Laval, 2010, p. 81-119.

    P. Bosset, «Les pratiques d'accommodement en éducation au Québec: aspects juridiques», dans: P. Toussaint (dir.), La diversité ethnoculturelle en éducation: contexte, tendances et défis, Québec, Presses de l'Université du Québec, 2010, p. 61-78.

    P. Bosset et Foblets, M.-C., "Accommodating Diversity in Quebec and Europe : Different Legal Concepts, Similar Results ?", dans: Institutional Accommodation and the Citizen : Legal and Political Interaction in a Pluralist Society ; Trends in Social Cohesion, No. 21 ; Strasbourg, Council of Europe, 2009, p. 37-65.

    P. Bosset, « Accommodement raisonnable et égalité des sexes : tensions, contradictions et interdépendance » dans: Appartenances religieuses et appartenance citoyenne : un équilibre en tension (P. Bosset, P. Eid, S. Lebel-Grenier et M. Milot, dir.), Presses de l'Université Laval, 2009, p. 181-206.

    P. Bosset et Coutu, M., « La Charte des droits et libertés de la personne du Québec et la culture publique commune : une quasi-absence » dans: Du tricoté serré au métissé serré: la culture publique commune au Québec en débats (S. Gervais, D. Karmis et D. Lamoureux, dir.), Presses de l'Université Laval, 2008, p. 183-204.

    P. Bosset, « Le rôle des institutions publiques dans la mise en oeuvre des droits et libertés au Québec : barrières, filtres ou passerelles? », dans: (Coll.), L'accès direct à un tribunal spécialisé en matière d'égalité : l'urgence d'agir au Québec ?, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 343-364.

    P. Bosset, « Être nulle part et partout à la fois : réflexion sur la place des droits culturels dans la Charte des droits et libertés de la personne », dans: La Charte des droits et libertés de la personne : origine, enjeux et défis (Alain-Robert Nadeau, dir.), numéro spécial de la Revue du Barreau, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 81-107.

    P. Bosset, « Les fondements juridiques et l'évolution de l'obligation d'accommodement raisonnable », dans: Les accommodements raisonnables : quoi, comment, jusqu'où? Des outils pour tous (M. Jézéquel, dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 3-28.

    P. Bosset, « Foulard islamique et égalité des sexes : réflexions sur le discours juridique institutionnel en France et au Québec », dans: Citoyenneté et droits fondamentaux. Une citoyenneté limitée, fragmentée illusoire? (M. Coutu, P. Bosset, C. Gendreau et D. Villeneuve, dir.), Montréal/Onati (Espagne), Éditions Yvon Blais et Institut international de sociologie juridique, 2000, p. 303-321.

    P. Bosset, « Pratiques et symboles religieux : quelles sont les responsabilités des institutions? », dans: Les 25 ans de la Charte québécoise ; Service de la formation permanente du Barreau, 2000, p. 39-63.

    P. Bosset, « Le port du foulard islamique en milieu scolaire », dans: Congrès annuel du Barreau du Québec (1995), p. 781-807.

  • Articles scientifiques

    P. Bosset, "Complex Equality, Ambiguous Freedoms: Lessons from Canada (and Québec) for Human Rights in Plural Societies", (2011) 29 Nordic Journal of Human Rights 4-37.

    P. Bosset, « La "crise" des accommodements raisonnables : regards d'un juriste sur le rapport Bouchard-Taylor », 2009 (3) Revue de droit parlementaire et politique 323-347.

    P. Bosset, « Droits de la personne et accommodements raisonnables : le droit est-il mondialisé? », (2009) Revue interdisciplinaire d'études juridiques (n° 62), p. 1-32. [Première publication dans: Droits de la personne : Éthique et droit - Nouveaux défis - Actes des Journées strasbourgeoises 2008, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 17-44].

    P. Bosset, « Limites de l'accommodement raisonnable : le droit a-t-il tout dit? », (2007) 9 Éthique publique 165-168.

    P. Bosset et Eid, P., «Droit et religion : de l'accommodement raisonnable à un dialogue internormatif? », (2007) 41 Revue juridique Thémis 513-542. [Première publication dans: Actes de la XVIIe Conférence des juristes de l'État, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006, p. 63-95].

    P. Bosset, « La Charte des droits et libertés de la personne dans l'ordre constitutionnel québécois : acte fondateur ou loi ordinaire? », (2006) 1 Bulletin québécois de droit constitutionnel 3-17.

    P. Bosset, « Les mesures législatives de lutte contre la discrimination raciale au Québec : un bilan institutionnel », (2005) 17 Nouvelles pratiques sociales 15-30.

    P. Bosset, « Le droit et la régulation de la diversité religieuse en France et au Québec : une même problématique, deux approches », (2005) 13 Bulletin d'histoire politique, no 3 (La laïcité au Québec) 79-95.

    P. Bosset, « Les droits économiques et sociaux, parents pauvres de la Charte québécoise? », (1996) 75 Revue du Barreau canadien 583-603.

    P. Bosset, « Les mouvements racistes et la Charte des droits et libertés de la personne », (1994) 35 Cahiers de droit 483-525.

    P. Bosset et Caron, M., « Un nouvel outil de lutte contre la discrimination : les programmes d'accès à l'égalité », (1987) 21 Revue juridique Thémis 71-124.

  • Articles professionnels

    M. Klein et Bosset, P., «Chronique de jurisprudence canadienne et québécoise en droit international public pour l'année 2010», (2010) 23 Revue québécoise de droit international 225-247.

    V. Talbot, M.-È. Dumont et Bosset, P., «Chronique de jurisprudence canadienne et québécoise en droit international public pour l'année 2009», (2009) 22 Revue québécoise de droit international 311-378.

  • Autres publications

    P. Bosset, «Réflexions d'un juriste sur l'idée d'interdire le port de signes religieux aux agents de l'État», Vivre ensemble, Centre Justice et Foi, été 2013. 9 p.

Cours

Direction de thèses et de mémoires

  • Aucune donnée disponible pour cette section.

Communications

  • «The Legal Background and Cases against 'Ethics and Religious Culture' as a Compulsory Course in Québec», Conférence Religious and Moral Education in Perspective, Bruxelles (Belgique), 20 mars 2014.
  • «The Québec Course on 'Ethics and Religious Culture': The Political Process, Contemporary Debates and Critics», Conférence Religious and Moral Education in Perspective, Bruxelles (Belgique), 20 mars 2014.
  • «Acte fondateur ou loi ordinaire? La Charte des droits et libertés de la personne dans l'ordre juridique québécois», Colloque Jacques-Yvan-Morin, Université de Montréal (13 mars 2014).
  • «Régimes de laïcité au Québec et au Canada», séminaire, Instituto de Ciencias de la Religiones, Universidad Complutense, Madrid, Espagne (31 janvier 2014).
  • «Canadian Law and Policy Regarding Freedom of Religion», 1st International Congress on Religious Pluralism Management, Madrid, Espagne (30 janvier 2014).
  • «Current Canadian Debates Over Freedom of Religion: A Transatlantic Perspective», Jaén, Espagne, Colloque Libertad Religiosa y Derechos Constitucionales de la Diversidad Cultural: La Experiencia Canadiense como Modelo Constitucional de Referencia, Universidad de Jaén (11 octobre 2013).
  • «Canadian Debates Over Religious Diversity: What's In It for Europe?», Lisbonne, Portugal, Instituto de Estudos Politicos, Universidade Catolica de Portugal (8 octobre 2013).
  • «Current Debates about Religious Freedom in Canada», table ronde, Madrid (Espagne), Fundacion para las Relaciones Internacionales y el Dialogo Exterior (7 octobre 2013).
  • «La liberté de religion, les autres droits fondamentaux, les valeurs communes: quels rapports?», Centre culturel chrétien de Montréal, Colloque Christianisme et laïcité: pour faire avancer le débat, 21 septembre 2013.
  • «Pratiques religieuses alimentaires: le cadre juridique applicable au Canada», Lille (France), Colloque Pratiques religieuses alimentaires: limiter le risque discriminatoire, Faculté libre de droit, Université catholique de Lille( 5 avril 2013).
  • «Garantie, aménagement et limitation des droits fondamentaux: le cadre international», séminaire Consultations publiques sur les droits fondamentaux, Centre d'études ethniques des universités montréalaises, 26 mars 2013.
  • «Les droits économiques et sociaux sont-ils les 'parents pauvres' du droit international?", Sommet des membres du Tribunal des droits de la personne du Québec, 13 mars 2013.
  • «Federalism and Fundamental Rights: Canada», Innsbruck (Autriche), European Acamemy, International Winter School on Federalism and Governance (6 février 2013).
  • «L'encadrement juridique du halal et du cachère au Canada: réglementer au nom de quoi, et sans prendre parti?», Colloque interdisciplinaire Le halal dans tous ses états, 24 octobre 2012.
  • «L'accommodement raisonnable du handicap en milieu universitaire: une notion juridique au service de l'inclusion», Association québécoise interuniversitaire des conseillers aux étudiants en situation de handicap, 8 juin 2012.
  • «Federalism and Minority Protection: Canada», Innsbruck (Autriche), European Academy, International Winter School on Federalism and Governance (8 février 2012).
  • «La place du droit dans les débats sur les accommodements raisonnables: une réflexion dworkinienne», Université de Sherbrooke, Chaire d'éthique appliquée, 28 novembre 2011.
  • «Regards croisés sur les accommodements religieux en Europe et au Québec: le regard québécois», Paris, Défenseur des droits, Transatlantic Forum on Migration and Integration, Symposium Discriminations religieuses en Europe( 16 septembre 2011).
  • «De l'accommodement raisonnable à l'interculturalisme: faux problèmes et vrais défis», Symposium international sur l'interculturalisme, 26 mai 2011.
  • «À quoi servent les droits économiques et sociaux?», UQAM, Centre d'études sur le droit international et la mondialisation (avec B. Duhaime), 9 mars 2011.
  • «Mainstreaming Religious Diversity: The Road(s) Not Taken in Leyla Sahin v. Turkey», Strasbourg (France), Conférence Mainstreaming Diversity : Rewriting Judgments of the European Court of Human Rights (3 février 2011).
  • «L'attitude fraternelle du droit est-elleun point de vue dépassé? Réflexions autour de L'Empire du droit, de Ronald Dworkin», Université d'Ottawa, Faculté de droit, série Lecteurs radicaux, 13 décembre 2010.
  • «Negotiating the Intersection of Religious Diversity and a Secular Project Through the Prism of Human Rights : The Experience of the Bouchard-Taylor Commission», La Haye (Pays-Bas), Metropolis International Conference: Justice and Migration - Paradoxes of Belonging (5 octobre 2010).
  • « L'enseignement de la culture religieuse à l'école, les chartes des droits et les parents : éléments pour une analyse du discours juridique entourant un droit 'fondamental' », ACFAS, Colloque Le nouveau programme d'éthique et de culture religieuse, 12 mai 2010.
  • « Le domaine respectif de l'accommodement raisonnable et de la justification des atteintes aux droits : analyse des arrêts Amselem, Multani et Hutterian Brethren », Association du Barreau canadien (avec J. Woehrling), 19 avril 2010.
  • «Canadian and Québécois Experience on the Adaptation of Human Rights in Plural Societies : Reasonable Accommodation, Multicultural Interpretation and Public Policies», San Sebastian (Espagne), University of Deusto, Pedro Arrupe Institute of Human Rights, 6th Encounter on Human Rights (16 mars 2010).
  • « Laïcité et accommodements raisonnables », Bruxelles (Belgique), Séminaire organisé par «Bruxelles Laïque» (11 décembre 2009).
  • « L'accommodement raisonnable : limites et enjeux selon l'expérience québécoise », Strasbourg, Conseil de l'Europe, Colloque Interagir dans la diversité pour la cohésion sociale : cadres et références pour adapter l'organisation et les compétences des services sociaux aux exigences d'une société plurielle (7 décembre 2009).
  • « Renforcer les droits économiques, sociaux et culturels : approches juridiques et défis institutionnels », Association canadienne des commissions des droits de la personne, 16 juin 2009.
  • « Les juristes font-ils partie du débat démocratique? », Ottawa, Sociétés savantes du CAnada, Association canadienne de philosophie, Atelier Les droits fondamentaux en débat : Quel rôle pour les cours et les institutions démocratiques?, 26 mai 2009.
  • « L'accommodement raisonnable comme outil de gestion démocratique de la diversité», réunion d'experts, Paris, Conseil de l'Europe (17 février 2009).
  • « Les conceptions de la liberté dans une société multiculturelle : la culture comme angle mort des droits fondamentaux », Entretiens du Centre Jacques-Cartier, Colloque Le sens de la liberté, 6 octobre 2008.
  • « Enjeux juridiques de la laïcité et des accommodements raisonnables : une perspective québécoise », Paris, Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité (HALDE), Séminaire France, Québec et Belgique : enjeux de la laïcité et des aménagements raisonnables sur le critère de la religion (11 septembre 2008).
  • «La 'crise' des accommodements raisonnables au Québec : regard d'un juriste sur le rapport Bouchard-Taylor" ; Québec, Association du Barreau canadien, 19 août 2008.
  • «The Interdisciplinary Teaching of Human Rights», Colchester (U.K.), University of Essex, Human Rights Centre, Alumni Conference Human Rights : Interpretation and Implementation (6 juillet 2008).
  • «Droits de la personne et accommodements raisonnables : le cadre international», Strasbourg, Institut canadien d'administration de la justice, Journées strasbourgeoises (30 juin 2008).
  • «Le rôle d'un avocat dans une commission», UQAM, Faculté de science politique et de droit, Association des diplômés, 17 mars 2008.
  • «L'internationalisation des modes juridiques de régulation de la diversité religieuse », Trois-Rivières, ACFAS, Colloque Citoyenneté, ethnicité, diversité : interrogations locales, nationales et internationales, 11 mai 2007.
  • « Liberté de religion, laïcité et liberté d'expression : peut-on sortir du triangle maudit? » UQAM, Chaire UNESCO de philosophie politique et de philosophie du droit, 22 février 2007.
  • « Les droits culturels des minorités », Rabat (Maroc), Association francophone des Commissions nationales pour les droits de l'Homme (6 février 2007).

Réalisations

Services aux collectivités

Membre du Comité sur les droits de la personne du Barreau du Québec
Membre du Groupe d'échanges sur la diversité en milieu scolaire du Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
Membre du Groupe de travail sur les compétences interculturelles dans les services sociaux du Conseil de l'Europe (2009)
Membre du Comité conseil de la Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles (Commission Bouchard-Taylor) (2007-2008)
Personne-ressource auprès de nombreux organismes publics et groupes communautaires du Québec