Pierre Bosset

Pierre Bosset

Professeur
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Unité : Département des sciences juridiques
Courriel : bosset.pierre@uqam.ca
Téléphone : (514) 987-3000 poste 3993
Local : W-2445
Langues : Français, Anglais
Liens d'intérêt
Informations générales

Cheminement académique

M.Phil. (International Relations), Cambridge, 1989
LL.M. (International Human Rights Law), Essex, 1984
Licence en droit, Université de Montréal, 1980

Unités de recherche

  • Centre d'études ethniques des universités montréalaises (CETUUM)

Partenaires (organismes, entreprises)

  • Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
  • Conseil de l'Europe

Affiliations externes principales

  • Professeur invité, Université de Toulouse-Capitole, 2017
  • Membre du Barreau du Québec (1981- )
  • Directeur de la recherche et de la planification stratégique à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec (1998 à 2007)
  • Conseiller juridique à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec (1985 à 1998)
  • Conseiller juridique pour «Au Bas de l'Échelle» [normes du travail, accès à la syndicalisation] (1982 à 1985)
  • Chercheur invité à l'Institut d'études internationales de Montréal de l'UQAM, 2006
  • Chercheur visiteur à l'Université de Kyoto (Japon), 1994
Enseignement
Communications
  • «The Legal Background and Cases against 'Ethics and Religious Culture' as a Compulsory Course in Québec», Conférence Religious and Moral Education in Perspective, Bruxelles (Belgique), 20 mars 2014.
  • «The Québec Course on 'Ethics and Religious Culture': The Political Process, Contemporary Debates and Critics», Conférence Religious and Moral Education in Perspective, Bruxelles (Belgique), 20 mars 2014.
  • «Acte fondateur ou loi ordinaire? La Charte des droits et libertés de la personne dans l'ordre juridique québécois», Colloque Jacques-Yvan-Morin, Université de Montréal (13 mars 2014).
  • «Régimes de laïcité au Québec et au Canada», séminaire, Instituto de Ciencias de la Religiones, Universidad Complutense, Madrid, Espagne (31 janvier 2014).
  • «Canadian Law and Policy Regarding Freedom of Religion», 1st International Congress on Religious Pluralism Management, Madrid, Espagne (30 janvier 2014).
  • «Current Canadian Debates Over Freedom of Religion: A Transatlantic Perspective», Jaén, Espagne, Colloque Libertad Religiosa y Derechos Constitucionales de la Diversidad Cultural: La Experiencia Canadiense como Modelo Constitucional de Referencia, Universidad de Jaén (11 octobre 2013).
  • «Canadian Debates Over Religious Diversity: What's In It for Europe?», Lisbonne, Portugal, Instituto de Estudos Politicos, Universidade Catolica de Portugal (8 octobre 2013).
  • «Current Debates about Religious Freedom in Canada», table ronde, Madrid (Espagne), Fundacion para las Relaciones Internacionales y el Dialogo Exterior (7 octobre 2013).
  • «La liberté de religion, les autres droits fondamentaux, les valeurs communes: quels rapports?», Centre culturel chrétien de Montréal, Colloque Christianisme et laïcité: pour faire avancer le débat, 21 septembre 2013.
  • «Pratiques religieuses alimentaires: le cadre juridique applicable au Canada», Lille (France), Colloque Pratiques religieuses alimentaires: limiter le risque discriminatoire, Faculté libre de droit, Université catholique de Lille( 5 avril 2013).
  • «Garantie, aménagement et limitation des droits fondamentaux: le cadre international», séminaire Consultations publiques sur les droits fondamentaux, Centre d'études ethniques des universités montréalaises, 26 mars 2013.
  • «Les droits économiques et sociaux sont-ils les 'parents pauvres' du droit international?", Sommet des membres du Tribunal des droits de la personne du Québec, 13 mars 2013.
  • «Federalism and Fundamental Rights: Canada», Innsbruck (Autriche), European Acamemy, International Winter School on Federalism and Governance (6 février 2013).
  • «L'encadrement juridique du halal et du cachère au Canada: réglementer au nom de quoi, et sans prendre parti?», Colloque interdisciplinaire Le halal dans tous ses états, 24 octobre 2012.
  • «L'accommodement raisonnable du handicap en milieu universitaire: une notion juridique au service de l'inclusion», Association québécoise interuniversitaire des conseillers aux étudiants en situation de handicap, 8 juin 2012.
  • «Federalism and Minority Protection: Canada», Innsbruck (Autriche), European Academy, International Winter School on Federalism and Governance (8 février 2012).
  • «La place du droit dans les débats sur les accommodements raisonnables: une réflexion dworkinienne», Université de Sherbrooke, Chaire d'éthique appliquée, 28 novembre 2011.
  • «Regards croisés sur les accommodements religieux en Europe et au Québec: le regard québécois», Paris, Défenseur des droits, Transatlantic Forum on Migration and Integration, Symposium Discriminations religieuses en Europe( 16 septembre 2011).
  • «De l'accommodement raisonnable à l'interculturalisme: faux problèmes et vrais défis», Symposium international sur l'interculturalisme, 26 mai 2011.
  • «À quoi servent les droits économiques et sociaux?», UQAM, Centre d'études sur le droit international et la mondialisation (avec B. Duhaime), 9 mars 2011.
  • «Mainstreaming Religious Diversity: The Road(s) Not Taken in Leyla Sahin v. Turkey», Strasbourg (France), Conférence Mainstreaming Diversity : Rewriting Judgments of the European Court of Human Rights (3 février 2011).
  • «L'attitude fraternelle du droit est-elleun point de vue dépassé? Réflexions autour de L'Empire du droit, de Ronald Dworkin», Université d'Ottawa, Faculté de droit, série Lecteurs radicaux, 13 décembre 2010.
  • «Negotiating the Intersection of Religious Diversity and a Secular Project Through the Prism of Human Rights : The Experience of the Bouchard-Taylor Commission», La Haye (Pays-Bas), Metropolis International Conference: Justice and Migration - Paradoxes of Belonging (5 octobre 2010).
  • « L'enseignement de la culture religieuse à l'école, les chartes des droits et les parents : éléments pour une analyse du discours juridique entourant un droit 'fondamental' », ACFAS, Colloque Le nouveau programme d'éthique et de culture religieuse, 12 mai 2010.
  • « Le domaine respectif de l'accommodement raisonnable et de la justification des atteintes aux droits : analyse des arrêts Amselem, Multani et Hutterian Brethren », Association du Barreau canadien (avec J. Woehrling), 19 avril 2010.
  • «Canadian and Québécois Experience on the Adaptation of Human Rights in Plural Societies : Reasonable Accommodation, Multicultural Interpretation and Public Policies», San Sebastian (Espagne), University of Deusto, Pedro Arrupe Institute of Human Rights, 6th Encounter on Human Rights (16 mars 2010).
  • « Laïcité et accommodements raisonnables », Bruxelles (Belgique), Séminaire organisé par «Bruxelles Laïque» (11 décembre 2009).
  • « L'accommodement raisonnable : limites et enjeux selon l'expérience québécoise », Strasbourg, Conseil de l'Europe, Colloque Interagir dans la diversité pour la cohésion sociale : cadres et références pour adapter l'organisation et les compétences des services sociaux aux exigences d'une société plurielle (7 décembre 2009).
  • « Renforcer les droits économiques, sociaux et culturels : approches juridiques et défis institutionnels », Association canadienne des commissions des droits de la personne, 16 juin 2009.
  • « Les juristes font-ils partie du débat démocratique? », Ottawa, Sociétés savantes du CAnada, Association canadienne de philosophie, Atelier Les droits fondamentaux en débat : Quel rôle pour les cours et les institutions démocratiques?, 26 mai 2009.
  • « L'accommodement raisonnable comme outil de gestion démocratique de la diversité», réunion d'experts, Paris, Conseil de l'Europe (17 février 2009).
  • « Les conceptions de la liberté dans une société multiculturelle : la culture comme angle mort des droits fondamentaux », Entretiens du Centre Jacques-Cartier, Colloque Le sens de la liberté, 6 octobre 2008.
  • « Enjeux juridiques de la laïcité et des accommodements raisonnables : une perspective québécoise », Paris, Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité (HALDE), Séminaire France, Québec et Belgique : enjeux de la laïcité et des aménagements raisonnables sur le critère de la religion (11 septembre 2008).
  • «La 'crise' des accommodements raisonnables au Québec : regard d'un juriste sur le rapport Bouchard-Taylor" ; Québec, Association du Barreau canadien, 19 août 2008.
  • «The Interdisciplinary Teaching of Human Rights», Colchester (U.K.), University of Essex, Human Rights Centre, Alumni Conference Human Rights : Interpretation and Implementation (6 juillet 2008).
  • «Droits de la personne et accommodements raisonnables : le cadre international», Strasbourg, Institut canadien d'administration de la justice, Journées strasbourgeoises (30 juin 2008).
  • «Le rôle d'un avocat dans une commission», UQAM, Faculté de science politique et de droit, Association des diplômés, 17 mars 2008.
  • «L'internationalisation des modes juridiques de régulation de la diversité religieuse », Trois-Rivières, ACFAS, Colloque Citoyenneté, ethnicité, diversité : interrogations locales, nationales et internationales, 11 mai 2007.
  • « Liberté de religion, laïcité et liberté d'expression : peut-on sortir du triangle maudit? » UQAM, Chaire UNESCO de philosophie politique et de philosophie du droit, 22 février 2007.
  • « Les droits culturels des minorités », Rabat (Maroc), Association francophone des Commissions nationales pour les droits de l'Homme (6 février 2007).
Réalisations
Services à la collectivité

Barreau du Québec: membre du Comité sur les droits de la personne
Ministère de l'Éducation (Québec): membre du Groupe d'échanges sur la diversité en milieu scolaire (2008-2010)
Conseil de l'Europe: membre du Groupe de travail sur les compétences interculturelles dans les services sociaux (2009)
Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles: membre du comité consultatif d'experts (2007-2008)
Personne-ressource auprès de nombreux organismes publics et groupes communautaires du Québec

Directions de thèses et mémoires

Thèses de doctorat
Mémoires