Daniel Mockle

Professeur associé

Daniel Mockle

Professeur associé

Unité : Département des sciences juridiques

Courriel : mockle.daniel@uqam.ca

Téléphone : (514) 987-4133

Local : W-2005

Langues : Français, Anglais

Domaines d'expertise

Informations générales

Cheminement académique

Doctorat d'État en droit, Université Jean-Moulin (Lyon III), France (1982) Thèse : Recherches sur les pratiques administratives pararéglementaires, Sous la direction de Jean Untermaier (Lyon III) Prix de thèse du ministère de l'Éducation nationale (France, 1983). Publication en 1984 à Paris à la L.G.D.J. (Bibliothèque de droit public).

Diplôme d'études approfondies (D.E.A. en droit public, avec mention), Université Jean- Moulin (Lyon III), France (1978).

Certificat d'aptitude à exercer la profession d'avocat (C.A.P.A.), Barreau du Québec (1976).

Baccalauréat en droit, Université Laval (1975).

Projets de recherche et/ou de recherche-création en cours

Transformations du droit public et mutations de l'action publique

Affiliations externes principales

Membre du Conseil des doyens des Facultés de droit du Québec (2004-2007)
Membre du Canadian Council of Law Dean's (CCLD) (2004-2007)
Président (1995-1996), Vice-président (1994-1995) et « Past President » (1996-1997) de l'Association canadienne des professeurs de droit.
Membre régulier de l'Association canadienne des professeurs de droit (depuis 1988)
Président de la section de droit administratif de l'Association canadienne des professeurs de droit (1989-1999)
Membre régulier de l'Association des professeurs de droit du Québec (depuis 1995)
Membre de l'exécutif de l'Association québécoise de droit comparé (1994-2000 et 2004-2005) et membre régulier de l'AQDC
Membre du Barreau du Québec (depuis 1976)

Enseignement

Droit administratif (2019)
Méthodologie avancée de la recherche juridique (2019)

Distinctions

Prix Roland-Parenteau, Institut d'administration publique du Canada (Ottawa, 2000)
Prix Charles Lyon-Caen - Académie des Sciences morales et politiques (Paris, 2008)

Directions de thèses et mémoires

Mémoires

St-Onge, Simon. (2021). Crise et temps pluriels en démocratie syndicale contemporaine : une contribution au concept de légitimité en rapport collectif de travail. (Mémoire de maîtrise). Université du Québec à Montréal.
COX, RACHEL. (2000). LE REGLEMENT AMIABLE DES PLAINTES DE DISCRIMINATION ET L'EFFICACITE DU REGIME DE PROMOTION ET DE PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE AU QUEBEC (1976-1997). (Mémoire de maîtrise). Université du Québec à Montréal.

Publications

Articles scientifiques

Mockle, D. (2020). La question du droit dans la transformation numérique des administrations publiques. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, (49), 223–314.
Obtenir "La question du droit dans la transformation numérique des administrations publiques" aux bibliothèques de l'UQAM
Mockle, D. (2019). La motivation des actes administratifs au Canada. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 17, 125–137. http://dx.doi.org/10.4000/crdf.3790.
Mockle, D. (2019). Le principe général du bon gouvernement. Les Cahiers de droit, 60(4), 1031–1086. http://dx.doi.org/10.7202/1066349ar.
Mockle, D. (2017). La justice constitutionnelle face au mouvement conservateur : la Cour suprême du Canada et le gouvernement Harper (2006-2015). Les Cahiers de droit, 58(4), 653–709. http://dx.doi.org/10.7202/1042755ar.
Mockle, D. (2016). Le droit administratif doit-il être vu autrement? Droit et Société, (92), 231–244. http://dx.doi.org/10.3917/drs.092.0231.
Mockle, D. (2016). Les approches critiques du droit administratif. Les Cahiers de droit, 57(3), 497–526. http://dx.doi.org/10.7202/1037542ar.
Mockle, D. (2015). La réglementation intelligente : réglementer mieux ou réglementer moins. Revue française de droit administratif, 31(6), 1225–1237.
Obtenir "La réglementation intelligente : réglementer mieux ou réglementer moins" aux bibliothèques de l'UQAM
Mockle, D. (2013). La justice, l'efficacité et le droit. Les Cahiers de droit, 54(4), 613–688. http://dx.doi.org/10.7202/1020649ar.
Mockle, D. (2013). Le Tribunal administratif du Québec et la nouvelle gestion publique. Canadian Journal of Administrative Law and Practice, 26, 227–249.
Mockle, D. (2012). Le débat sur les principes et les fondements du droit administratif global. Les Cahiers de droit, 53(1), 3–48. http://dx.doi.org/10.7202/1007824ar.
Mockle, D. (2010). La constitutionnalisation des mécanismes et principes de bon gouvernement en perspective comparée. Les Cahiers de droit, 51(2), 245–352. http://dx.doi.org/10.7202/045633ar.

Chapitres de livre

Mockle, D. (2019). Jamart. Dans T. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier et D. Lochak (dir.). Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative (p. 203–218). LGDJ.
Mockle, D. (2019). L'État de droit. Retour sur la migration d'un concept. Dans L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.). Approches et fondements du droit : vol. 4. Branches du droit et concepts juridiques (p. 227–266). Yvon Blais.
Mockle, D. (2018). De quelques influences croisées dans l'élaboration de la théorie des actes administratifs. Dans S. Lavallée et P. Issalys (dir.). Vastes mondes. Études en l'honneur du professeur Denis Lemieux. Yvon Blais.
Mockle, D. (2016). Politiques, directives et instruments de gestion. Dans JurisClasseur Québec, Droit administratif (Fascicule 5). LexisNexis.
Mockle, D. (2014). Les principes de la nouvelle gouvernance publique. Dans G.J. Guglielmi et E. Zoller (dir.). Transparence, démocratie et gouvernance citoyenne (p. 89–109). Eds. Panthéon-Assas.
Mockle, D. (2013). Instruments de gestion. Dans JurisClasseur Québec, Droit administratif (Fascicule 5). LexisNexis.
Mockle, D. (2012). Les autorités indépendantes relevant du parlement et de la constitution : une version plus avancée de l'indépendance. Dans M. Clapie, S. Denaja et P. Idoux (dir.). Indépendance(s). Études offertes au professeur Jean-Louis Autin (vol. 1, p. 621–654). Presses de la Faculté de Montpellier.
Mockle, D. (2012). Rule of Law. Dans M. Troper et D. Chagnollaud (dir.). Traité international de droit constitutionnel : t. 1. Théorie de la Constitution (p. 671–704). Dalloz.
Mockle, D. (2009). La virtualité et l'État de droit. Dans K. Benyekhlef et P. Trudel (dir.). État de droit et virtualité (p. 9–59). Éditions Thémis.

Livres

Mockle, D. (2022). La gouvernance publique. LGDJ.
Notes: coll. Droit et Société / série Droit
Mockle, D. (2007). La gouvernance, le droit et l'État. Bruylant.
Notes: (Prix Charles-Lyon-Caen, Académie des sciences morales et politiques, Paris, 2008)
Mockle, D. (dir.). (2002). Mondialisation et État de droit. Éditions Bruylant.