Daniel Mockle

Daniel Mockle

Professeur
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Informations générales

Cheminement académique

Doctorat d'État en droit, Université Jean-Moulin (Lyon III), France (1982) Thèse : Recherches sur les pratiques administratives pararéglementaires, Sous la direction de Jean Untermaier (Lyon III) Prix de thèse du ministère de l'Éducation nationale (France, 1983). Publication en 1984 à Paris à la L.G.D.J. (Bibliothèque de droit public).

Diplôme d'études approfondies (D.E.A. en droit public, avec mention), Université Jean- Moulin (Lyon III), France (1978).

Certificat d'aptitude à exercer la profession d'avocat (C.A.P.A.), Barreau du Québec (1976).

Baccalauréat en droit, Université Laval (1975).

Projets de recherche en cours

  • Transformations du droit public et mutations de l'action publique

Affiliations externes principales

  • Membre du Conseil des doyens des Facultés de droit du Québec (2004-2007)
  • Membre du Canadian Council of Law Dean's (CCLD) (2004-2007)
  • Président (1995-1996), Vice-président (1994-1995) et « Past President » (1996-1997) de l'Association canadienne des professeurs de droit.
  • Membre régulier de l'Association canadienne des professeurs de droit (depuis 1988)
  • Président de la section de droit administratif de l'Association canadienne des professeurs de droit (1989-1999)
  • Membre régulier de l'Association des professeurs de droit du Québec (depuis 1995)
  • Membre de l'exécutif de l'Association québécoise de droit comparé (1994-2000 et 2004-2005) et membre régulier de l'AQDC
  • Membre du Barreau du Québec (depuis 1976)
Enseignement
Distinctions
  • Prix Roland-Parenteau, Institut d'administration publique du Canada (Ottawa, 2000)
  • Prix Charles Lyon-Caen - Académie des Sciences morales et politiques (Paris, 2008)

Directions de thèses et mémoires

Mémoires
  • Gouin, Stéphane (2019) Baissez le volume : étude comparée de la règlementation nord-américaine visant le contrôle des systèmes audio d'autos et des silencieux de motos. (Mémoire de maîtrise). Université du Québec à Montréal.
  • COX, RACHEL (2000) LE REGLEMENT AMIABLE DES PLAINTES DE DISCRIMINATION ET L'EFFICACITE DU REGIME DE PROMOTION ET DE PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE AU QUEBEC (1976-1997). (Mémoire de maîtrise). Université du Québec à Montréal.

Publications

Articles scientifiques
Chapitres de livre
  • Mockle, D. (2019). Jamart. Dans T. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier et D. Lochak (dir.). Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative (p. 203–218). Paris : LGDJ.
  • Mockle, D. (2019). L'État de droit. Retour sur la migration d'un concept. Dans L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.). Approches et fondements du droit, Volume 4, Branches du droit et concepts juridiques (p. 227–266). Montréal : Yvon Blais.
  • Mockle, D. (2018). De quelques influences croisées dans l'élaboration de la théorie des actes administratifs. Dans S. Lavallée et P. Issalys (dir.). Vastes mondes. Études en l'honneur du professeur Denis Lemieux. Montréal : Yvon Blais.
  • Mockle, D. (2016). Politiques, directives et instruments de gestion. Fascicule 5. JurisClasseur Québec, Droit administratif. Montréal : LexisNexis.
  • Mockle, D. (2014). Les principes de la nouvelle gouvernance publique. Dans G.J. Guglielmi et E. Zoller (dir.). Transparence, démocratie et gouvernance citoyenne (p. 89–109). Paris : Eds. Panthéon-Assas.
  • Mockle, D. (2013). Instruments de gestion, Fascicule 5. JurisClasseur Québec, Droit administratif. Montréal : LexisNexis.
  • Mockle, D. (2012). Les autorités indépendantes relevant du parlement et de la constitution : une version plus avancée de l'indépendance. Dans M. Clapie, S. Denaja et P. Idoux (dir.). Indépendance(s). Études offertes au Professeur Jean-Louis Autin, volume 1 (p. 621–654). Montpellier : Presses de la Faculté de Montpellier.
  • Mockle, D. (2012). Rule of Law. Dans M. Troper et D. Chagnollaud (dir.). Traité international de droit constitutionnel, volume 1 (p. 671–704). Paris : Dalloz.
  • Mockle, D. (2009). La virtualité et l'État de droit. Dans K. Benyekhlef et P. Trudel (dir.). État de droit et virtualité (p. 9–59). Montréal : Éditions Thémis.
Livres